Apprendre les principes de la copropriété

Lorsque l’on devient propriétaire d’un appartement, on est automatiquement soumis aux règles de la copropriété. Ce régime particulier n’est pas toujours très simple à comprendre, car débordant de nuances et de spécificités en tout genre. Faisons par conséquent un tour d’horizon de la copropriété afin de mieux saisir ses différentes subtilités.

Qu’est-ce qu’une copropriété ?

La copropriété comporte deux parties distinctes. La première est la partie privative, qui contient entre autres les pièces du logement et la cave. Il s’agit donc des parties qui sont réservées à l’usage exclusif du propriétaire. La seconde est une quote-part des parties communes. Par cette dernière, on fait référence à tout ce qui est partagé par les résidents, comme par exemple les ascenseurs, la chaudière mais également les corridors, les voies d’accès ainsi que les espaces verts. Cette quote-part est le plus souvent exprimée en millièmes, voire en tantièmes afin de la définir rigoureusement.

Quelques spécificités de la copropriété

Il existe certaines nuances qu’il convient de bien comprendre. Une partie commune, comme par exemple un espace vert ou un petit jardin attenant à un appartement du rez-de- chaussée peut être attribué à un résident pour un usage privé, et donc exclusif, tout en restant néanmoins à la charge de la communauté en cas d’entretien. D’autre part, les canalisations qui traversent les parties privatives restent en réalité des parties communes, tout comme l’intégralité du gros oeuvre du bâtiment.

Le règlement de la copropriété

Pour chaque copropriété, un règlement est établi et il s’agit là du document de référence pour tous les résidents. Ce dernier est également appelé règlement intérieur. Il a pour vocation la fixation des règles de vie au sein de la copropriété et sa mission principale est par conséquent l’organisation qui lui est inhérente. Ce règlement définit très clairement les obligations des copropriétaires mais également leurs droits.

Le syndic de copropriété

Le syndic de copropriété est le représentant légal de cette dernière et c’est lui qui est responsable du syndicat des copropriétaires. Il peut être aussi bien bénévole que professionnel. Il est chargé entre autres de faire respecter le règlement de la copropriété. Il est désigné par l’assemblée générale et ceci pour une durée qui est en général de dix-huit mois. Il représente un coût pour les copropriétaires mais ces derniers ont la possibilité de faire jouer la concurrence en sollicitant un syndic de copropriété en ligne. Celui-ci se déplacera afin d’établir avec les copropriétaires un devis qui sera ensuite soumis à l’assemblée générale.

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